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Denys Membre régulier
Inscrit le: 21 Oct 2005 Messages: 413 Localisation: Paris
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 18:23 Sujet du message: Re: Réengagemernt |
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jtitan a écrit: |
Sans ma signature, le nouveau contrat est entré en vigueur
Je n'ai pas exercé mon droit de rétractation car finalement j'ai eu un mois gratuit mais je trouve aussi ce procédé inadmissible. |
Le contrat oral est tout à fait reconnu par le code civil. La légalité est parfaitement respectée sur ce point. A ne pas confondre avec les règles de la preuve. |
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Mistique1107 Membre régulier
Inscrit le: 01 Déc 2007 Messages: 166
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 18:39 Sujet du message: |
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Pour ma part, je suis mitigé :
Il est vrai qu'en général, la conversation est la suivante :
Démarcheur :
"Bonjour, Monsieur/Madame, Etes-vous satisfait de Club-Internet ?"
Pigeon:
"Oui, bien sûr, je n'ai aucun problème avec vous, ma connexion a toujours bien fonctionner"
Démarcheur:
"Alors, vous souhaitez continuer avec nous ?"
Pigeon:
"Bah bien sûr que OUI"
Démarcheur:
"Très bien, pour vous remercier de votre fidélité, Club-Internet vous offre un mois gratuit"
Et hop, une prime de plus pour le démarcheur
(...)
Vu comme ça : C de la grosse carotte que le démarcheur ré-engage car à aucun moment il ne spécifie explicitement la reconduction du contrat pour 1 an.
Donc, tu reçois un courrier te spécifiant la reconduction et là tu fais :
Mais bon, a toi ensuite de rapeller la hotline pour contestation accord ré-engagement (même au delà des 7 jours de rétractation) et le ré-engagement sera annulé (Les conseillers savent que ca peut arriver).
D'un autre côté, si tu recoit rien pour une raison ou pour une autre (courrier perdu à laposte par exemple) et que 6 mois plus tard t faché avec CI et tu veux résilier : Ben là, impossible de convaincre le service des résiliations de ne pas appliqué de pénalités contractuelles. |
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jxh Coordinateur du forum
Inscrit le: 20 Juin 2005 Messages: 9420 Localisation: montpellier
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 18:56 Sujet du message: |
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de toutes façons engagés ou pas franchement quelle importance dans les prochains mois la moindre modif des cgv et il y en aura fatalement initiée par neuf et la résil sans frais sera possible
alors je pense que
1 Le réengagement avec une prime d'un ou deux mois gratuit c'est toujours ça de gagné
2 plus tard quand les vraies modifs neuf arriveront eh bien nous serons à meme de dire oui ou non mais les deux mois gratuit on les aura eu
3 Quand même avant de répondre "oui" il n'est pas interdit de réfléchir une demie seconde à l'engagement que l'on prend
_________________ When I was just a baby my mama told me. Son,
always be a good boy, don't ever play with guns.
But I shot a man in Reno just to watch him die
now every time I hear that whistle I hang my head and cry.. |
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jtitan Nouveau Membre
Inscrit le: 28 Juil 2006 Messages: 18
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 19:51 Sujet du message: Re: Réengagemernt |
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Denys a écrit: | jtitan a écrit: |
Sans ma signature, le nouveau contrat est entré en vigueur
Je n'ai pas exercé mon droit de rétractation car finalement j'ai eu un mois gratuit mais je trouve aussi ce procédé inadmissible. |
Le contrat oral est tout à fait reconnu par le code civil. La légalité est parfaitement respectée sur ce point. A ne pas confondre avec les règles de la preuve. |
Quelle est votre référence ? La miene c'est:
Article L121-27
(Loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 art. 24 Journal Officiel du 22 juin 2004)
A la suite d'un démarchage par téléphone ou par tout moyen technique assimilable, le professionnel doit adresser au consommateur une confirmation de l'offre qu'il a faite. Le consommateur n'est engagé que par sa signature. Il bénéficie alors des dispositions prévues aux articles L. 121-18, L. 121-19, L. 121-20, L. 121-20-1 et L. 121-20-3.
C'est sans ambigüité. |
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jtitan Nouveau Membre
Inscrit le: 28 Juil 2006 Messages: 18
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 19:54 Sujet du message: |
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jxh a écrit: |
3 Quand même avant de répondre "oui" il n'est pas interdit de réfléchir une demie seconde à l'engagement que l'on prend
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A condition que la présentation soit claire et non mensongère. Ce qui n'a pas été le cas pour moi. Et pas pour les autres apparemment. |
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jtitan Nouveau Membre
Inscrit le: 28 Juil 2006 Messages: 18
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 20:04 Sujet du message: |
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Mistique1107 a écrit: |
Donc, tu reçois un courrier te spécifiant la reconduction et là tu fais :
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Non je fais : (a condition que le courrier ne soit pas perdu)
Mistique1107 a écrit: |
Mais bon, a toi ensuite de rapeller la hotline pour contestation accord ré-engagement (même au delà des 7 jours de rétractation) et le ré-engagement sera annulé (Les conseillers savent que ca peut arriver).
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Bien sur et à moi de la payer puis ensuite de veiller en permanence a que ce soit appliqué. |
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Denys Membre régulier
Inscrit le: 21 Oct 2005 Messages: 413 Localisation: Paris
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 21:58 Sujet du message: Re: Réengagemernt |
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jtitan a écrit: | Quelle est votre référence ? |
Ma référence est la même que la vôtre. Mais mon interprétation n'est pas la même.
Je réitère, CI respecte parfaitement la loi sur cet aspect. Une confirmation par courrier postal et mail sont d'ailleurs envoyés au client (en tout cas c'est ce que j'ai reçu la dernière fois que j'ai changé de formule) apparemment ils envoient aussi des SMS maintenant.
Par contre pour l'absence de signature, et ça n'a rien de spécifique à Club, ça veut dire que si vous vous dédisez alors même que vous donné votre accord verbal par téléphone Club ne pourra rien vous opposer.
En clair, malgré les apparences, le client est en position de force flagrante vis à vis du commerçant à distance. Ce qui veut dire que n'importe quelle personne de mauvaise foi ou non pourra faire jouer l'article que vous avancez.
Ne pas confondre une honnête prospection commerciale d'une société parfaitement installée ayant pignon sur rue avec une méthode de démarchage douteuse de commerciaux véreux.
PS : attention aux manipulations de numéros d'articles sans un minimum de notions juridiques, employés à tort cela peut amener très facilement à des conclusions erronées. |
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jxh Coordinateur du forum
Inscrit le: 20 Juin 2005 Messages: 9420 Localisation: montpellier
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 22:14 Sujet du message: Re: Réengagemernt |
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Denys a écrit: | jtitan a écrit: | Quelle est votre référence ? |
Ma référence est la même que la vôtre. Mais mon interprétation n'est pas la même.
Je réitère, CI respecte parfaitement la loi sur cet aspect. Une confirmation par courrier postal et mail sont d'ailleurs envoyés au client (en tout cas c'est ce que j'ai reçu la dernière fois que j'ai changé de formule) apparemment ils envoient aussi des SMS maintenant.
Par contre pour l'absence de signature, et ça n'a rien de spécifique à Club, ça veut dire que si vous vous dédisez alors même que vous donné votre accord verbal par téléphone Club ne pourra rien vous opposer.
En clair, malgré les apparences, le client est en position de force flagrante vis à vis du commerçant à distance. Ce qui veut dire que n'importe quelle personne de mauvaise foi ou non pourra faire jouer l'article que vous avancez.
Ne pas confondre une honnête prospection commerciale d'une société parfaitement installée ayant pignon sur rue avec une méthode de démarchage douteuse de commerciaux véreux.
PS : attention aux manipulations de numéros d'articles sans un minimum de notions juridiques, employés à tort cela peut amener très facilement à des conclusions erronées. |
exactly
et pour completer
Le droit impose en gros 4 points essentiels pour la validité d'un contrat :
- le droit de contracter le dit contrat (être majeur et disposer de ses droits civils
- le consentement des parties en présence (deux ou plus)
- une cause licite (et non à l'encontre des bonnes moeurs)
- pour un objet (un but) clairement determiné ou determinable
Il n'existe en revanche AUCUNE condition de forme : un contrat peut être écrit ou oral. Tout dépend après de l'importance du contrat en question, l'écrit permettant effectivement de prouver la fameuse condition de consentement puisque un contrat écrit est généralement daté et signé .
voilà _________________ When I was just a baby my mama told me. Son,
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jtitan Nouveau Membre
Inscrit le: 28 Juil 2006 Messages: 18
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Posté le: Ven 14 Déc 2007 pm 23:13 Sujet du message: Re: Réengagemernt |
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Denys a écrit: |
Ma référence est la même que la vôtre. Mais mon interprétation n'est pas la même.
Je réitère, CI respecte parfaitement la loi sur cet aspect. Une confirmation par courrier postal et mail sont d'ailleurs envoyés au client (en tout cas c'est ce que j'ai reçu la dernière fois que j'ai changé de formule) apparemment ils envoient aussi des SMS maintenant.
Par contre pour l'absence de signature, et ça n'a rien de spécifique à Club, ça veut dire que si vous vous dédisez alors même que vous donné votre accord verbal par téléphone Club ne pourra rien vous opposer.
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D'accord devant un tribunal mais l'astuce est que peu d'abusés iront jusque la et les FAI jouent la dessus. (sauf si les actions de groupe deviennent légales)
Denys a écrit: |
En clair, malgré les apparences, le client est en position de force flagrante vis à vis du commerçant à distance. Ce qui veut dire que n'importe quelle personne de mauvaise foi ou non pourra faire jouer l'article que vous avancez.
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Mais alors rien n'empêche le FAI de faire signer le contrat en bonne et due forme. En fait, il a trop peur qu'après la lecture des vrais termes, bon nombres ne donnent pas suite.
Denys a écrit: |
Ne pas confondre une honnête prospection commerciale d'une société parfaitement installée ayant pignon sur rue avec une méthode de démarchage douteuse de commerciaux véreux.
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Vu certains posts dans ce Topic et ailleurs, on est semble-t-il dans le sujet |
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Mistique1107 Membre régulier
Inscrit le: 01 Déc 2007 Messages: 166
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Posté le: Lun 17 Déc 2007 am 10:53 Sujet du message: |
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Une soluttion existe pour ceux qui ne veulent plus être embêté.
Un ultime petit effort en apellant une petite dernière fois la hotline et demander au conseiller de passer votre dossier en "Opposé au marketing direct" => en 1 clic de souris du conseiller CI vous ne serez plus jamais re-contacté pour un démarchage. |
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nnouveau Membre indispensable
Inscrit le: 20 Juil 2006 Messages: 6608
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Posté le: Lun 17 Déc 2007 am 11:08 Sujet du message: |
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Mistique1107 a écrit: | Une soluttion existe pour ceux qui ne veulent plus être embêté.
Un ultime petit effort en apellant une petite dernière fois la hotline et demander au conseiller de passer votre dossier en "Opposé au marketing direct" => en 1 clic de souris du conseiller CI vous ne serez plus jamais re-contacté pour un démarchage. |
Merci pour cette info.. tardive..
Etonnant, ce n'est spécifié nulle part !. même dans nos espace abonnés. _________________ Chez CI depuis 1999..
Migré automatiquement depuis le 19 Juin 2009.
Un souci suite à la migration automatique.. lisez donc les 3 SOLUTIONS APRES MIGRATION AUTOMATIQUE, cliquez
ICI |
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hammett Membre indispensable
Inscrit le: 31 Déc 2005 Messages: 12800 Localisation: Colombes
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Posté le: Lun 17 Déc 2007 am 11:15 Sujet du message: |
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nnouveau a écrit: | Mistique1107 a écrit: | Une soluttion existe pour ceux qui ne veulent plus être embêté.
Un ultime petit effort en apellant une petite dernière fois la hotline et demander au conseiller de passer votre dossier en "Opposé au marketing direct" => en 1 clic de souris du conseiller CI vous ne serez plus jamais re-contacté pour un démarchage. |
Merci pour cette info.. tardive..
Etonnant, ce n'est spécifié nulle part !. même dans nos espace abonnés. |
Etonnant non quand même. _________________ Orange Open
"Le monde se divise en deux catégories : ceux qui ont un pistolet chargé, et ceux qui creusent. Toi, tu creuses !" Blondin/C.Eastwood -
Le Bon, la Brute le Truand - S.Léone 1966
"Par ailleurs, le cinéma est un art" André Malraux |
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jtitan Nouveau Membre
Inscrit le: 28 Juil 2006 Messages: 18
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Posté le: Lun 17 Déc 2007 am 11:16 Sujet du message: |
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Mistique1107 a écrit: | Une soluttion existe pour ceux qui ne veulent plus être embêté.
Un ultime petit effort en apellant une petite dernière fois la hotline et demander au conseiller de passer votre dossier en "Opposé au marketing direct" => en 1 clic de souris du conseiller CI vous ne serez plus jamais re-contacté pour un démarchage. |
Oui, c'est quelque chose que j'ai appris sur ce forum car aucune information à ce sujet n'est donnée par CI. Je l'ai fait immédiatement
Ca devrait être possible sur le compte personnel sur le site car par la hotline, ça veut dire qu'il faut payer pour ne plus être dérangé. |
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hammett Membre indispensable
Inscrit le: 31 Déc 2005 Messages: 12800 Localisation: Colombes
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Posté le: Lun 17 Déc 2007 am 11:23 Sujet du message: |
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jtitan a écrit: | Mistique1107 a écrit: | Une soluttion existe pour ceux qui ne veulent plus être embêté.
Un ultime petit effort en apellant une petite dernière fois la hotline et demander au conseiller de passer votre dossier en "Opposé au marketing direct" => en 1 clic de souris du conseiller CI vous ne serez plus jamais re-contacté pour un démarchage. |
Oui, c'est quelque chose que j'ai appris sur ce forum car aucune information à ce sujet n'est donnée par CI. Je l'ai fait immédiatement
Ca devrait être possible sur le compte personnel sur le site car par la hotline, ça veut dire qu'il faut payer pour ne plus être dérangé. |
Sur le compte personnel, cela ne suffit pas.
Effectivement, il faut payer...
Sachant quand même que cela vaut le coup vu les pratiques possibles.
A quand l'accord explicite du client pour un réengagement par téléphone ? _________________ Orange Open
"Le monde se divise en deux catégories : ceux qui ont un pistolet chargé, et ceux qui creusent. Toi, tu creuses !" Blondin/C.Eastwood -
Le Bon, la Brute le Truand - S.Léone 1966
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cmezza Membre important
Inscrit le: 11 Oct 2006 Messages: 514 Localisation: Paris
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Posté le: Ven 04 Jan 2008 am 07:16 Sujet du message: |
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J'ai encore eu un appel hier soir, je regardais 'Le Père Noël est une ordure' et une certaine 'Chantal Jsaispaquoi' (nom bien français de chez nous) de Club-Internet est au bout du fil, et j'ai eu comme une envie de lui dire: "C'est cela, oui..."
Elle me propose le réengagement
- "j'ai déjà eu des appels de ce genre, ça ne m'intéresse pas"
- "pourquoi ?'
- "parce que je suis très bien comme ça, libre"
- "mais vous êtes déjà sur une offre avec engagement!"
- "non, l'engagement s'est terminé le 15/07! Ce n'est pas la peine de poursuivre cette conversation!"
- ...
- "Chantal ? Chantal !?"
Bah oui, elle a raccroché sans demander son reste. C'est pas que j'aime jouer les chieurs, mais je tiens à ce que le message passe: touche pas à mon abonnement! Et il se trouve que je suis "Opposé au marketing direct" depuis mon précédent abo FT, faudra peut-être que je demande à la hotline pour que ces soit pareil pour CI. |
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